Tract négociation Péage et commercial

Accords d'entreprise

Convention Collective 1er juin 1979

Convention Collective nationale de branche

Règlement intérieur

Calendrier social 2024

Réunions

21 mai :

Accord "Fin de carrière"

05 juin :

Accord "Intéressement"

26 juin :

Examen comptes CSE-C

Réunion ordinaire CSE-C

04 juillet :

Accord "Mobilité géographique temporaire en districts

09 octobre : GEPP

21 octobre :

Accord "Astreinte DEX" Accord "Astreinte DISI"

04 novembre :

Commission sociale

18 novembre : CSSCT-C

25 novembre : 

Accord "Don de jours"

Accord "Astreinte DEX"                "Astreinte DISI"

Accord "Travail de nuit"      (reporté en 2025)

10 décembre : 

Réunion ordinaire CSE-C